Hébergeur du Site internet
OVH www.ovh.com
SAS au capital de 10 000 000 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France
Conception du Site Internet
Agence Pycna
Accès au Site Internet
L'accès au Site Internet est ouvert à tout utilisateur, personne physique, non professionnel, 24 heures sur 24, 7 jours sur 7, sauf cas de force majeure et sous réserve des opérations de maintenance du Site Internet et des difficultés liées à la structure des réseaux de communication. Toutefois, les équipements (ordinateur, téléphone, logiciels, moyens de télécommunications, etc.) permettant l'accès au Site Internet sont à la charge exclusive des utilisateurs, de même que les frais de connexion au réseau Internet.
L'utilisateur fait son affaire personnelle des connaissances nécessaires à l'utilisation d'Internet et à l'accès au Site Internet.
Pour accéder à certains services proposés sur le Site Internet, l'utilisateur devra renseigner un identifiant et un mot de passe d'au moins 6 caractères alphanumériques. Ses codes d'accès lui permettent d'accéder à un environnement personnalisé. L'utilisateur est responsable de l'utilisation de ses codes d'accès qu'il s'engage à ne pas divulguer à des tiers. En cas de perte de ses codes d'accès et/ou d'utilisation frauduleuse de ses codes d'accès par un tiers, l'utilisateur s'engage à informer l'Editeur sans délai. Dans tous les cas, l'Editeur ne saurait être tenu responsable de toute utilisation par des tiers des éléments figurant sur les espaces personnels du Site Internet, ni de tout dommage résultant d'une intrusion frauduleuse d'un tiers ayant entraîné une modification des informations mise à la disposition sur celui-ci.
Respect de la législation et de l'ordre public
Il est interdit à tout utilisateur d'utiliser le Site Internet et/ou son contenu pour diffuser des contenus contraires à l'ordre public et aux bonnes mœurs et à toute disposition législative ou réglementaire en vigueur.
En particulier, tout utilisateur s'interdit notamment de publier, en relation avec le Site Internet :
toute information contrevenant aux droits de la personnalité de tiers, revêtant un caractère injurieux, diffamatoire, raciste, xénophobe, ou portant atteinte à l'honneur ou la réputation d'autrui, ou incitant à la discrimination ou à la haine raciale, ou menaçant une personne ou un groupe de personnes ou à caractère pornographique ou pédophile ; toute information à caractère violent, ou faisant l'apologie des crimes de guerre, injurieuse ou grossière ; toute information contrevenant à la législation sur les droits de propriété intellectuelle ; toute information à caractère commercial ou publicitaire (sauf autorisation préalable, écrite et expresse de l'Editeur) ; toute information contrevenant à la législation sur la protection des données personnelles.
Données personnelles
Certains éléments du Site Internet peuvent nécessiter une inscription préalable de l'utilisateur. Si tel est le cas, des données à caractère personnel seront alors demandées à l'utilisateur, notamment ses noms et prénoms, adresse postale et adresse de courrier électronique.
Les données personnelles et professionnelles des anciens élèves apparaissent dans l’annuaire en ligne, dont l’accès est réservé aux membres adhérents à jour de leur cotisation. L’utilisation de ces données à d’autres fins qu’une prise de contact est interdite.
L'utilisateur est de plus informé que, lors de ses visites sur le Site Internet, un cookie peut s'installer automatiquement sur son logiciel de navigation. Le cookie est un bloc de données qui ne permet pas d'identifier individuellement l'utilisateur ; en revanche, il enregistre des informations relatives à la navigation (les pages consultées, la date et l'heure de la consultation, etc.) qui pourront être lues lors de visites ultérieures. Par exemple, les cookies permettent de simplifier l'accès au Site Internet en évitant à l'utilisateur de saisir ses informations d'identification à chaque consultation du Site Internet. L'utilisation de cookies permet également à l'Editeur de contrôler le trafic et d'améliorer l'utilisation de son Site Internet. L'utilisateur reconnaît avoir été informé de cette pratique et autorise l'Editeur à l'employer. L'utilisateur peut, s'il le souhaite, désactiver ces cookies en modifiant les préférences de son navigateur.
En outre, les informations recueillies sont susceptibles de faire l'objet d'un traitement informatique destiné à la gestion de données à des fins commerciales (relation client, prospection, traitement des commandes, …). Ce traitement fait actuellement l'objet d'une déclaration auprès de la CNIL sous la norme simplifiée n°48 (délibération n°2005-112 du 7 juin 2005).
Conformément aux articles 32 et suivants de la Loi Informatique et Libertés (loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée par la loi 2004-801 du 6 août 2004 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés), chaque utilisateur dispose d'un droit d'accès, de modification et de suppression de ses données. L'exercice de ces droits s'effectue auprès de l'Editeur.
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